Recherche dév pour un outil formalisation, signature & vie de contrat

Gestion de contrats fournisseurs par projets de travaux (ayant valeur de commande) avec :

1. Deux types de contrat pour les marchés :
- Marché ferme intégrant études (avec condition suspensive d’agrément)
- Marché intégrant les études en ferme et les travaux en conditionnel (en conservant toujours la condition suspensive d’agrément)

2. Des avenants pour :
- confirmation ou de rejet d'agrément
- affermissement de la tranche conditionnelle travaux dans le cas d'un marché à tranche conditionnelle
- travaux supplémentaires ou modificatifs
- résiliation pour faute du fournisseur
- annulation du projet valant quitus du contrat
- achèvement valant quitus du contrat

3. Cas particulier de demande d’agrément du fournisseur pour un de ses sous-traitants avec gestion de statuts: en cours / en validation / signé / agréé / VIC / achevé / rejeté

4. La vie du contrat avec en cours / en validation / signé / agréé / VIC / achevé / résilié

5. La possibilité de consolider tous les avenants successifs avec le marché de base pour avoir une vision globale du marché dans son ensemble complet

6. La signature / blocage à chaque étape du processus de vie du contrat

Chaque projet comporte 10 à 15 fournisseurs, il faut compter sur 5 à 10 projets par an, projets qui s’étalent sur 9 à 18 mois.
Il existe une nomenclature pour la codification des projets, des fournisseurs, des lots de travaux, des contrats et des avenants.
Les documents contrats sont donc rigides avec peu de possibilité de personnalisation autre que l’identification des projets, des fournisseurs, des lots, des dates et des montants.

Toutes les modifications sont à la main de l’administrateur chez le client. Le fournisseur ne peut qu'ajouter des documents pour compléter son annexe de demande d'agrément et le cas échéant soumettre une demande d'agrément pour un de ses sous-traitants.

Il y a 11 documents identifiés dans les agréments dont 2 formulaires à compléter en ligne (un seul des 11 documents est optionnel). Les documents sont à authentifier séparément et doivent être validés ou rejetés par le client (auquel cas, le fournisseur doit remettre une autre pièce jointe). La non-complétude du processus et des documents à fournir interdit la signature du fournisseur.

Un seul signataire de chaque côté (client et fournisseur) mais des utilisateurs en consultation possible des deux côtés sous validation de l’administrateur côté clients, la demande côté fournisseur pouvant potentiellement se faire dans l’outil (sans obligation).

Chaque projet étant géré indépendamment, il n’y a pas forcément de volonté de faire des analyses inter-projets et de mutualiser les éléments de données (hors administration, codification et processus gérés en commun).