{"id":66623,"date":"2022-08-11T10:30:00","date_gmt":"2022-08-11T08:30:00","guid":{"rendered":"https:\/\/www.codeur.com\/blog\/?p=66623"},"modified":"2025-08-22T15:45:44","modified_gmt":"2025-08-22T13:45:44","slug":"conges-maternite-et-conges-paternite-pour-travailleur-independant","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.codeur.com\/blog\/conges-maternite-et-conges-paternite-pour-travailleur-independant\/","title":{"rendered":"Cong\u00e9s maternit\u00e9 et cong\u00e9s paternit\u00e9 pour travailleur ind\u00e9pendant"},"content":{"rendered":"\n

Les\u00a0parents ind\u00e9pendants<\/strong>\u00a0qui choisissent le portage salarial<\/a> b\u00e9n\u00e9ficient des m\u00eames droits que les salari\u00e9s. Ils peuvent donc profiter d\u2019un\u00a0cong\u00e9 de maternit\u00e9<\/strong>, d\u2019un\u00a0cong\u00e9 de paternit\u00e9\u00a0<\/em><\/strong>et d\u2019un\u00a0cong\u00e9 parental d\u2019\u00e9ducation<\/em><\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

Selon le nombre de jours cotis\u00e9s avant la grossesse et le montant des revenus per\u00e7us, la S\u00e9curit\u00e9 sociale prend en charge des indemnit\u00e9s journali\u00e8res<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

Si vous \u00eates ind\u00e9pendants, d\u00e9couvrez rapidement comment b\u00e9n\u00e9ficier des\u00a0cong\u00e9s de maternit\u00e9\/paternit\u00e9 du travailleur ind\u00e9pendant<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

Comment les mamans en freelance peuvent-elles profiter de cong\u00e9s de maternit\u00e9\u2009?<\/h2>\n\n\n\n
\"Maman<\/figure>\n\n\n\n

Le cong\u00e9 maternit\u00e9 est un dispositif l\u00e9gal<\/strong> qui permet \u00e0 une salari\u00e9e de mieux pr\u00e9parer la naissance d\u2019un enfant afin de rester avec lui pendant les premi\u00e8res semaines qui suivent l\u2019accouchement. Une fois que le cong\u00e9 de maternit\u00e9 est achev\u00e9, elle pourra reprendre son travail.<\/p>\n\n\n\n

Les travailleuses ind\u00e9pendantes peuvent aussi profiter de ce privil\u00e8ge gr\u00e2ce au portage salarial. Ce sont les m\u00eames dispositions de droits communs pr\u00e9vues par le Code du travail qui s\u2019appliquent. Quelle que soit la nature du\u00a0contrat de portage<\/a>, vous pouvez demander un cong\u00e9 et aux indemnit\u00e9s que l\u2019Assurance maladie verse.<\/p>\n\n\n\n

Tout comme un arr\u00eat maladie, les cong\u00e9s maternit\u00e9 ne provoquent pas la rupture du contrat de travail, mais sa suspension. Au cours de cette p\u00e9riode de cong\u00e9, la travailleuse ind\u00e9pendante en portage salarial<\/strong> continue de b\u00e9n\u00e9ficier de tous ses droits.<\/p>\n\n\n\n

1- Cong\u00e9s maternit\u00e9 du travailleur ind\u00e9pendant en portage salarial : quelles dur\u00e9es\u2009?<\/h3>\n\n\n\n

La dur\u00e9e du cong\u00e9 maternit\u00e9 dans le cadre du portage salarial est similaire \u00e0 celle qui est indiqu\u00e9e dans le Code du travail pour les salari\u00e9s. \u00c0 moins que des dispositions particuli\u00e8res soient pr\u00e9vues dans la convention collective de branche, elle dure 16 semaines<\/strong>. Par ailleurs, elles ont l\u2019obligation l\u00e9gale de prendre au moins un cong\u00e9 de 8 semaines<\/strong> apr\u00e8s l\u2019accouchement pour percevoir des indemnit\u00e9s journali\u00e8res.<\/p>\n\n\n\n

En principe, pour les 2 premiers enfants<\/em><\/strong>, le cong\u00e9 maternit\u00e9 dure 16 semaines : 6 semaines<\/strong> avant la date pr\u00e9sum\u00e9e d\u2019accouchement et 10 semaines<\/strong> apr\u00e8s la naissance. \u00c0 partir du 3e<\/sup> enfant<\/em><\/strong>, elle b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019un cong\u00e9 de 26 semaines en tout<\/strong> : 8 semaines<\/strong> avant l\u2019accouchement et 18 semaines apr\u00e8s.<\/p>\n\n\n\n

Lorsqu\u2019il s\u2019agit d\u2019une naissance multiple, la dur\u00e9e du cong\u00e9 maternit\u00e9 s\u2019allonge : 34 semaines<\/strong> pour des jumeaux<\/strong>, soit 12 semaines avant la naissance et 22 semaines apr\u00e8s<\/strong>\u2009; 46 semaines pour des tripl\u00e9s<\/strong>, soit 24 semaines avant la date pr\u00e9vue d\u2019accouchement et 22 apr\u00e8s<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

Si l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 de la m\u00e8re de famille le justifie, le cong\u00e9 maternit\u00e9 peut \u00eatre prolong\u00e9 de 14 jours<\/strong> avant l\u2019arriv\u00e9e du b\u00e9b\u00e9 et jusqu\u2019\u00e0 28 jours apr\u00e8s<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

2- Cong\u00e9s maternit\u00e9 du travailleur ind\u00e9pendant : calcul de l\u2019indemnisation<\/h3>\n\n\n\n

Les cong\u00e9s maternit\u00e9 du travailleur ind\u00e9pendant dans le cadre d\u2019un portage salarial permettent \u00e9galement de toucher des indemnit\u00e9s destin\u00e9es \u00e0 compenser l\u2019absence de revenus. C\u2019est l\u2019assurance maladie qui verse la r\u00e9mun\u00e9ration int\u00e9grale et non la soci\u00e9t\u00e9 de portage<\/a>, mais le montant est plafonn\u00e9 \u00e0\u00a03\u2009428\u00a0euros\/mois<\/strong>\u00a0en 2022 (1\/12 du plafond annuel de la S\u00e9curit\u00e9 sociale\u00a0:\u00a041\u2009136\u00a0euros\/an<\/strong>) pour toute la dur\u00e9e du cong\u00e9 maternit\u00e9, incluant les \u00e9ventuelles prolongations.<\/p>\n\n\n\n

Pour calculer le montant de l\u2019indemnit\u00e9, il faut tenir compte des r\u00e9mun\u00e9rations per\u00e7ues au cours de 3 mois pr\u00e9c\u00e9dant le cong\u00e9 maternit\u00e9 de l\u2019ind\u00e9pendante en portage salarial. Il faut noter que l\u2019indemnit\u00e9 journali\u00e8re ne peut d\u00e9passer 89,03 euros avant que la SCG et la CRDS (21 %) ne soient d\u00e9duites<\/em><\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

3- Quelles conditions pour b\u00e9n\u00e9ficier des indemnit\u00e9s journali\u00e8res\u2009?<\/h3>\n\n\n\n

L\u2019assur\u00e9e doit justifier d\u2019au moins 150 heures au cours du trimestre qui pr\u00e9c\u00e8de la grossesse ou bien de 600 heures pendant les 12 mois pr\u00e9c\u00e9dant la grossesse.<\/p>\n\n\n\n

Elle doit avoir touch\u00e9 1\u2009015 fois le SMIC horaire au cours du dernier semestre ou 2\u2009030 fois le SMIC horaire sur les 12 derniers mois.<\/p>\n\n\n\n

Elle doit aussi \u00eatre affili\u00e9e \u00e0 la S\u00e9curit\u00e9 sociale depuis au moins 10 mois.<\/p>\n\n\n\n

4- Cong\u00e9s maternit\u00e9 du travailleur ind\u00e9pendant en portage salarial : quelles d\u00e9marches pour percevoir des indemnit\u00e9s\u2009?<\/h3>\n\n\n\n

Pour b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un cong\u00e9 maternit\u00e9 en portage salarial<\/strong>, il faut demander un certificat m\u00e9dical qui atteste l\u2019\u00e9tat de grossesse \u00e0 son m\u00e9decin traitant ou \u00e0 son gyn\u00e9cologue. Ce document doit indiquer la date pr\u00e9sum\u00e9e de l\u2019accouchement<\/strong> ou la date effective<\/strong> si celle-ci est d\u00e9j\u00e0 connue.<\/p>\n\n\n\n

Ensuite, il faut informer la Caisse primaire d\u2019assurance maladie afin de recevoir un\u00a0calendrier de grossesse<\/strong>. Ce document doit \u00eatre adress\u00e9 \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 de portage salarial, avec l\u2019attestation de grossesse.<\/p>\n\n\n\n

Les cong\u00e9s paternit\u00e9 pour le travailleur ind\u00e9pendant<\/h2>\n\n\n\n
\"Cong\u00e9s<\/figure>\n\n\n\n

Le travailleur ind\u00e9pendant en portage salarial peut aussi b\u00e9n\u00e9ficier de cong\u00e9s paternit\u00e9. Tout comme les cong\u00e9s maternit\u00e9, il n\u2019entraine que la suspension du contrat de travail\u2009? En d\u2019autres termes, le contrat n\u2019est pas rompu. Le travailleur ind\u00e9pendant en portage salarial profite des m\u00eames droits que le salari\u00e9 traditionnel.<\/p>\n\n\n\n

1- Cong\u00e9s paternit\u00e9 : quelles conditions pour en b\u00e9n\u00e9ficier\u2009?<\/h3>\n\n\n\n

Le cong\u00e9 de paternit\u00e9 est accord\u00e9 \u00e0 tout salari\u00e9, quel que soit son contrat, sans condition d\u2019anciennet\u00e9. Il est \u00e9galement accessible aux ind\u00e9pendants, d\u00e8s qu\u2019il a sign\u00e9 un contrat avec l\u2019entreprise de portage salarial.<\/p>\n\n\n\n

2- Cong\u00e9s paternit\u00e9 du travailleur ind\u00e9pendant en portage salarial : quelles dur\u00e9es\u2009?<\/h3>\n\n\n\n

\u00c0 moins que des dispositions conventionnelles de branche soient pr\u00e9vues, la dur\u00e9e du cong\u00e9 paternit\u00e9 est de 11 jours calendaires. Il augmente \u00e0 18 jours s\u2019il s\u2019agit de naissances multiples.<\/p>\n\n\n\n

Cette dur\u00e9e peut \u00eatre prolong\u00e9e de 3 jours, gr\u00e2ce au cong\u00e9 l\u00e9gal dont le p\u00e8re peut b\u00e9n\u00e9ficier en cas de naissance d\u2019un enfant. Les cong\u00e9s paternit\u00e9 peuvent \u00eatre pris de mani\u00e8re cons\u00e9cutive ou s\u00e9par\u00e9ment des 3 jours de cong\u00e9 l\u00e9gal accord\u00e9 \u00e0 la suite de la naissance d\u2019un ou de plusieurs enfants.<\/p>\n\n\n\n

Les cong\u00e9s paternit\u00e9 se comptent en jours calendaires et incluent les jours f\u00e9ri\u00e9s, ainsi que les weekends. Il faut \u00e9galement comprendre que les cong\u00e9s paternit\u00e9 ne peuvent pas \u00eatre fractionn\u00e9s et doivent \u00eatre pris au cours des 4 mois qui suivent la naissance de l\u2019enfant.<\/p>\n\n\n\n

Par exemple, si l\u2019accouchement a lieu le 29 juillet, le p\u00e8re de famille peut programmer son cong\u00e9 paternit\u00e9 entre le 30 juillet et le 30 novembre.<\/p>\n\n\n\n

Attention, si la date pr\u00e9sum\u00e9e d\u2019accouchement est diff\u00e9rente de la date r\u00e9elle, l\u2019employ\u00e9 doit obtenir l\u2019accord de son employeur pour d\u00e9caler son cong\u00e9 de paternit\u00e9. Le travailleur ind\u00e9pendant doit donc informer l\u2019entreprise de portage salarial au moins un mois avant le d\u00e9but de la date de cong\u00e9 qu\u2019il a choisi.<\/p>\n\n\n\n

Si le nouveau-n\u00e9 est hospitalis\u00e9, le p\u00e8re de famille a droit \u00e0 un cong\u00e9 maximal de 30 jours au cours de l\u2019hospitalisation.<\/p>\n\n\n\n

3- Quelles sont le justificatifs \u00e0 fournir\u2009?<\/h3>\n\n\n\n

Le travailleur ind\u00e9pendant en portage salarial doit fournir une copie de l\u2019acte de naissance de l\u2019enfant ou une copie du livret de famille avec les nouvelles informations sur le b\u00e9b\u00e9 ou encore la copie de l\u2019acte de reconnaissance de l\u2019enfant.<\/p>\n\n\n\n

4- Qu\u2019en est-il des indemnit\u00e9s vers\u00e9es au titre des cong\u00e9s paternit\u00e9 du travailleur ind\u00e9pendant\u2009?<\/h3>\n\n\n\n

La Caisse Primaire d\u2019Assurance Maladie (CPAM) verse des indemnit\u00e9s journali\u00e8res de s\u00e9curit\u00e9 sociale qui assurent le paiement de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de ses revenus net, dans la limite du Plafond Annuel de S\u00e9curit\u00e9 sociale (3\u2009428 euros\/mois en 2022, soit 1\/12 du plafond annuel de la S\u00e9curit\u00e9 sociale : 41\u2009136 euros\/an). L\u2019indemnit\u00e9 journali\u00e8re est donc plafonn\u00e9e \u00e0 89,03 euros par jour avant que la CSG et la CRDS de 21 % ne soient d\u00e9duites.<\/p>\n\n\n\n

Les indemnit\u00e9s journali\u00e8res de s\u00e9curit\u00e9 sociale (IJSS) sont vers\u00e9es pendant toute la dur\u00e9e du cong\u00e9 de paternit\u00e9, incluant les jours suppl\u00e9mentaires accord\u00e9s en cas de naissances multiples. Le montant de l\u2019indemnit\u00e9 journali\u00e8re se calcule sur la base des salaires per\u00e7us au cours du trimestre qui pr\u00e9c\u00e8de le cong\u00e9 paternit\u00e9.  <\/p>\n\n\n\n

Pour toucher des indemnit\u00e9s journali\u00e8res, il faut remplir le formulaire \u00ab\u2009Attestation de salaire pour le paiement des indemnit\u00e9s journali\u00e8res maladie-maternit\u00e9 et paternit\u00e9<\/em><\/strong>\u2009\u00bb,\u00a0Cerfa n\u00b011135*04<\/strong>. Ce document doit ensuite \u00eatre adress\u00e9 \u00e0 la CPAM.<\/p>\n\n\n\n

Notre astuce pour b\u00e9n\u00e9ficier de cong\u00e9s maternit\u00e9 ou cong\u00e9s paternit\u00e9 pour travailleur ind\u00e9pendant<\/h2>\n\n\n\n
\"\"<\/figure>\n\n\n\n

Le portage salarial est un contrat impliquant trois parties : le salari\u00e9 port\u00e9, l\u2019entreprise de portage salarial et les soci\u00e9t\u00e9s clientes du salari\u00e9 port\u00e9. Il s\u2019agit d\u2019un excellent compromis<\/strong> entre le salariat et le statut de travailleur ind\u00e9pendant. <\/p>\n\n\n\n

Vous l\u2019aurez compris, le salari\u00e9 port\u00e9 profite des m\u00eames avantages que le salari\u00e9 traditionnel. Le travailleur ind\u00e9pendant peut cumuler la libert\u00e9 et l\u2019autonomie que lui procure son statut avec les couvertures sociales avantageuses<\/em><\/strong> pr\u00e9vues gr\u00e2ce au portage salarial. Il peut \u00e9galement se consacrer enti\u00e8rement \u00e0 sa sp\u00e9cialit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Pour b\u00e9n\u00e9ficier de cong\u00e9s maternit\u00e9 ou paternit\u00e9<\/strong>, le travailleur ind\u00e9pendant doit int\u00e9grer une entreprise de portage salarial<\/a> comme ABC Portage<\/a>, le partenaire de Codeur.com. Cette soci\u00e9t\u00e9 se distingue par la qualit\u00e9 des services qu\u2019elle prodigue. Les ind\u00e9pendants qui s\u2019inscrivent b\u00e9n\u00e9ficient d\u2019un accompagnement personnalis\u00e9 et sont bien inform\u00e9s de leurs droits.<\/p>\n\n\n\n

Si vous envisagez d\u2019int\u00e9grer une soci\u00e9t\u00e9 de portage salarial, utilisez le simulateur de revenus d\u2019ABC portage<\/a>. Pour obtenir de plus amples informations sur les avantages des cong\u00e9s maternit\u00e9 ou paternit\u00e9 du travailleur ind\u00e9pendant<\/strong>, contactez notre partenaire. Vous \u00eates accompagn\u00e9 par un conseiller qui reste \u00e0 votre disposition. Par ailleurs, il s\u2019agit d\u2019un processus totalement d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9. Vous n\u2019avez pas besoin de vous d\u00e9placer. Renseignez-vous sur les cong\u00e9s maternit\u00e9 et paternit\u00e9 du travailleur ind\u00e9pendant<\/strong> aupr\u00e8s de l\u2019entreprise ABC Portage<\/a>.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Les\u00a0parents ind\u00e9pendants\u00a0qui choisissent le portage salarial b\u00e9n\u00e9ficient des m\u00eames droits que les salari\u00e9s. Ils peuvent donc profiter d\u2019un\u00a0cong\u00e9 de maternit\u00e9, d\u2019un\u00a0cong\u00e9 de paternit\u00e9\u00a0et d\u2019un\u00a0cong\u00e9 parental d\u2019\u00e9ducation. Selon le nombre de jours cotis\u00e9s avant la grossesse et le montant des revenus per\u00e7us, la S\u00e9curit\u00e9 sociale prend en charge des indemnit\u00e9s journali\u00e8res. 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